Accueil marques.expert
/
Marques déposées par de LESCURE FABIEN
/
Domaine de la FRETIERE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Domaine de la FRETIERE
de LESCURE FABIEN

Numéro de dépôt :
3258839
Date de dépôt :
19/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/11/2023
Domaine de la FRETIERE de de LESCURE FABIEN

Présentation de la marque Domaine de la FRETIERE

Déposée le 19 novembre 2003 par de LESCURE FABIEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine de la FRETIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-01 du 2 janvier 2004.

Le déposant est de LESCURE FABIEN domicilié(e) LES LABOURONS - 69820 - FLEURIE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FABIEN de LESCURE domicilié(e) LES LABOURONS - 69820 - FLEURIE - France.

La marque Domaine de la FRETIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3258839.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Domaine de la FRETIERE est expirée depuis le 19 novembre 2023.

de LESCURE FABIEN a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE LA BOURONIERE


de LESCURE FABIEN - LES LABOURONS - 69820 - FLEURIE - France


FABIEN de LESCURE - LES LABOURONS - 69820 - FLEURIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-18

Publication - Publication le 2 janv. 2004 au BOPI 2004-01

Renouvellement sans limitation le 12 novembre 2013 n°2543923 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-11-12

Vin A.O.C. FLEURIE provenant de l'exploitation exactement dénomée : “ Domaine de la FRETIERE ”